Prochaine séance du Conseil général - 19.12.2011

Séance du lundi 19 décembre 2011 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2011
• Préavis-municipal n° 12/2011
• Préavis municipal n° 13/2011
• Rapport de la Municipalité su sujet du projet de fusion

 
Séance du lundi 31 octobre 2011 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 27 juin 2011
• Préavis municipal n° 06/2011
• Préavis municipal n° 07/2011
• Préavis municipal n° 08/2011 - Ce préavis a été retiré de l'ordre du jour
• Préavis municipal n° 09/2011
• Préavis municipal n° 10/2011
• Préavis municipal n° 11/2011

Séance du lundi 27 juin 2011 à 20h, salle communale

• Convocation 
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2010
• Préavis municipal n° 01/2011
• Préavis municipal n° 02/2011
• Préavis municipal n° 03/2011
• Préavis municipal n° 04/2011
• Préavis municipal n° 05/2011

Séance du lundi 13 décembre 2010 à 20h, salle communale

• Convocation 
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 1 novembre 2010
• Préavis municipal n° 10/2010

Séance du lundi 1 novembre 2010 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 5 juillet 2010
• Préavis municipal n° 06/2010
• Préavis municipal n° 07/2010
• Préavis municipal n° 08/2010
• Préavis municipal n° 09/2010

Séance du lundi 5 juillet 2010 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 22 mars 2010
• Préavis municipal n° 03/2010
• Préavis municipal n° 04/2010
• Préavis municipal n° 05/2010

Séance du lundi 22 mars 2010 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2009
• Préavis municipal n° 01/2010
• Préavis municipal n° 02/2010

Séance du lundi 21 décembre 2009 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 28 septembre 2009
• Préavis municipal n° 06/2009

Séance du lundi 28 septembre 2009 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 29 juin 2009
• Préavis municipal n° 03/2009
• Préavis municipal n° 04/2009
• Préavis municipal n° 05/2009

Séance du lundi 29 juin 2009 à 20h, salle communale

• Convocation
• Composition des commissions
• Procès-verbal de la séance du 2 mars 2009
• Préavis municipal n° 02/2009
• Préavis municipal n° 03/2009

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